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Éditeur du Site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

Raison sociale : SOPLAICA

Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)

Capital social : [Montant du capital social] €

SIREN : 302149547

SIRET : 30214954700010

Numéro RCS : [Numéro RCS] Rodez

Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Adresse du siège social :
156 Avenue des Rosiers
12850 Onet-le-Château
France

Téléphone : +33 5 65 67 10 40

Email : info@soplaica.eu

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

Hébergement du Site

Prestataire d'hébergement : [Nom de l'hébergeur]

Adresse de l'hébergeur :
[Adresse complète de l'hébergeur]
France

Téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone]

Site web de l'hébergeur : [Site web de l'hébergeur]

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SOPLAICA.

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Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de SOPLAICA.

Mise à Jour des Mentions Légales

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Dernière mise à jour : Janvier 2024

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Références Légales

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) relatif à la protection des données personnelles
  • Code de la propriété intellectuelle (articles L. 335-2 et suivants)
  • Code de la consommation

Registres Officiels

Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

SOPLAICA est immatriculée au RCS de Rodez sous le numéro [Numéro RCS].
Vous pouvez vérifier cette immatriculation sur le site Infogreffe.

Répertoire des Métiers (RM)

En tant qu'entreprise artisanale, SOPLAICA est également inscrite au Répertoire des Métiers de l'Aveyron.

Codes d'Activité

Code NAF/APE : 43.31Z - Travaux de plâtrerie

Ce code correspond aux activités de :
- Travaux de plâtrerie
- Pose de cloisons
- Application d'enduits
- Travaux d'isolation thermique et acoustique